Festivals et Manifestations 2019	Sigle FEM 19
Domaine : EDUCATION ET CITOYENNETE	Type de Bénéficiaire Dates de la campagne : Du 15/10/2018 au 14/06/2019

Présentation

- Vous êtes une personne morale (association, collectivité territoriale, établissement public, entreprise) de droit public ou privé organisatrice d'un festival ou d'une manifestation, la Région vous soutient dans la mise en œuvre de votre projet.

- Cliquez ici pour de plus amples informations

Pour constituer votre dossier

Afin de constituer votre dossier, il vous sera demandé de téléverser plusieurs documents directement en ligne (documents scannés ou photographiés).

Les pièces nécessaires sont les suivantes (la liste peut varier selon le type de structure) :

- Relevé d'Identité Bancaire (RIB)
- Arrêté d'attribution de la licence d'entrepreneur du spectacle en cours de validité. Pour plus d'informations, cliquez ici
- Fiche de renseignements concernant les partenariats
- Fiche de renseignements concernant les moyens techniques et humains
- Plus récent bilan et compte de résultat de la structure
- Plus récent rapport d'activité de la manifestation (sauf en cas de 1ère édition)

Pour les associations :
- Statuts actualisés de l'association
- Récépissé de dépôt de la déclaration en préfecture
- Procès verbal / Compte rendu de la dernière AG

Pour les entreprises :
- Imprimé Kbis datant de moins de trois mois

Les étapes de traitement de votre dossier

1) Accusé de réception par mail à la validation du dossier
2) Transmission d'un mail lorsqu'une décision est prise
3) Envoi d'un courrier vous informant de l'accord ou du refus de votre demande de subvention
4) Transmission d'un mail lorsque les différents paiements sont effectués (délai de 2 mois à partir de la réception de ce mail)
5) Information par mail de la clôture administrative et informatique de votre dossier lorsque ce dernier est arrivé à terme